Amapuces : Le règlement interieur


Amapuces

Association pour le Maintien

d’une Agriculture Paysanne

   Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)

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                                      Règlement Intérieur

 

Article 1 : Rappel de l’objet de l’AMAPuces

L’association a pour but de promouvoir une agriculture durable, socialement équitable et écologiquement saine, à travers une information citoyenne et le soutien à des agriculteurs de proximité s’engageant dans cette démarche.

Article 2 : Adhésion à l’AMAPuces et cotisation

  • Conformément aux statuts de l’AMAPuces, l’association se compose de membres actifs (personnes physiques ou morales ayant adhéré à l’objet et au mode de fonctionnement définis par les présents statuts et à jour de leur cotisation) et de membres fondateurs (personnes physiques ayant participé à la création de l’association).
  • Cotisation annuelle :     5 (cinq) euros minimum, tout soutien complémentaire se faisant sur une base de volontaire.

La cotisation versée par les adhérents servira à couvrir les frais strictement nécessaire au bon fonctionnement de l’AMAPuces : achat de matériel pour faciliter le partage des récoltes, site web, petite papeterie…

Elle servira également à payer la cotisation au réseau AMAP Ile-de-France (30 euros minimum, tout soutien complémentaire se faisant sur une base de volontaire).

La cotisation annuelle est acquittée par l’adhérent pour l’année civile (1 janvier – 31 décembre). Elle ne sera en aucun cas reversée à l’adhérent pour le cas où celui-ci, pour quelque raison que ce soit, quitterait l’association en cours d’année.

La cotisation annuelle est acquittée en espèce auprès de la trésorière de l’AMAPuces.

L’adhésion à l’AMAPuces est indépendante de la participation au partage des récoltes. En revanche, seuls les adhérents à jour de leur cotisation peuvent participer au partage des récoltes.

Article 3 : Obligations de l’adhérent vis-à-vis de l’AMAPuces

L’adhérent s’engage à :

  • S’acquitter de sa cotisation annuelle ;

  • Prendre connaissance et respecter la Charte des AMAP, les statuts et le règlement intérieur de l’AMAPuces ;

  • S’investir au sein de l’association dans la mesure des possibilités.

Article 4 : Obligations de l’AMAPuces vis-à-vis de l’adhérent

L’association s’engage à :

  • Mettre les statuts, le règlement intérieur de l’AMAPuces et tout autre document relatif à la vie de l’association, à la disposition de l’adhérent ;

  • Convoquer l’adhérent à jour de ses cotisations, pour les assemblées générales, conformément aux statuts.

Rappel (statuts) :

La convocation à l’assemblée générale se fait par courrier électronique pour les personnes disposant d’une adresse de courriel, par courrier postal pour les autres.

Article 5 : Participation au partage des récoltes

Rappel (statuts) :

Parmi les activités qu’organise l’AMAPuces, les partages de récolte constituent le fondement de la vie associative : regroupant des consommateurs autour d’un agriculteur, l’association organise la vente par abonnement des produits de cet agriculteur.

  • Contrat

La relation entre l’agriculteur partenaire et l’adhérent désireux de participer aux partages de récoltes se concrétise par un contrat signé des 3 parties intéressées : l’adhérent, l’agriculteur, l’association à travers sa présidente.

L’adhérent signataire du contrat (une seule personne) est responsable de son panier.

En cas de désistement et quelqu’en soit la raison, l’adhérent s’engage à trouver un remplaçant pour reprendre son contrat.

  •   Distribution

A la récupération de son panier, chaque adhérent signe la liste d’émargement.

En cas d’empêchement, l’adhérent est invité à faire récupérer son panier par une autre personne qui signera la liste d’émargement en son nom (voir intermittents).

En cas d’abandon de panier, l’association se réserve le droit de disposer de la part de production non récupérée comme bon lui semble (partage entre les derniers présents, dons à des associations…)

  • Intermittents

Les adhérents qui ne peuvent se soumettre à la contrainte du panier hebdomadaire mais souhaitent néanmoins participer aux partages de récoltes de façon moins régulière, peuvent s’inscrire sur la liste des « intermittents ». Ils seront sollicités pour récupérer les paniers des absents en échange du prix forfaitaire fixé par les contrats (selon la taille du panier et la quantité d’œufs).

Fait à Saint-Ouen, le 5 janvier 2009

Signatures :

Le Président d’AMAPuces

Joachim Sudre